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Patrimoine immobilier
Résidence principale
Clauses bénéficiaires (en cas de besoin)
Descriptions des clauses standarts

1) Conjoint : En cas de décès, je souhaite que le capital constitué soit versé à mon conjoint non divorcé, non séparé judiciairement ou le partenaire de PACS (…), à défaut à mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales entre eux, à défaut à mes héritiers.
2 ) Clause enfants : En cas de décès, je souhaite que le capital constitué soit versé à mes enfants nés ou à naître, vivants ou représentés par parts égales entre eux, à défaut à mes héritiers.
2 ) Clause Héritiers de l’assuré : En cas de décès, je souhaite que le capital constitué soit versé à mes héritiers.
2 ) Clause Testamentaire : En cas de décès, je souhaite que le capital constitué soit versé selon la clause testamentaire déposée au notaire ci-dessous.
2 ) Clause Libre/ nominatif / Spécifique





Merci de nous transmettre les information suivantes :

• Pour les clauses standards :
o Nom du/des bénéficiaires
o Prénom
o Nom de naissance obligatoire pour les filles célibataire et en couple
o Lieu et date de naissance
o Adresse actuelle
+ le pourcentage de la répartition

•Pour les clauses spécifiques :
Merci de nous transmettre par mail le texte complet (consulter la typologie sur internet)
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Latium-patrimoine
48 rue Balbastre
34070 MONTPELLIER

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